Mischkneter

Brevet suisse · CH679290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679290
Numéro de demande
CH003619/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1989
Publié
31 janv. 1992
Délivré
31 janv. 1992
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 7/58 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.