Materialtrennvorrichtung
Brevet suisse · CH679378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679378
- Numéro de demande
- CH000517/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1990
- Publié
- 14 févr. 1992
- Délivré
- 14 févr. 1992
- Radié
- 18 févr. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B07B 1/28 (2006.01)B07B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- US A317462 01.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.02.2010
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Sherman, Raymond William
Crystal Lake/IL, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.