Serrure temporisée électronique
Brevet suisse · CH679414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679414
- Numéro de demande
- CH002993/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1989
- Publié
- 14 févr. 1992
- Délivré
- 14 févr. 1992
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US A234562 19.08.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Evans, Walter R.
Lancaster/KY, US
Remeniky, Joseph M.
Nicholasville/KY, US
Jasper, Thomas E.
Bryantsville/KY, US
Ballard, Wayne W.
Nicholasville/KY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.