Wellendichtung
Brevet suisse · CH679417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679417
- Numéro de demande
- CH001573/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1989
- Publié
- 14 févr. 1992
- Délivré
- 14 févr. 1992
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/54 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.