Gestricktes Bekleidungsstück
Brevet suisse · CH679967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679967
- Numéro de demande
- CH001551/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1984
- Publié
- 29 mai 1992
- Délivré
- 30 nov. 1992
- Radié
- 26 mars 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D04B 1/26 (2006.01)A41B 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 30 nov. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992
- 29 mai 1992
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.