Porte-fusible

Brevet suisse · CH680245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680245
Numéro de demande
CH000049/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1990
Publié
15 juil. 1992
Délivré
15 juil. 1992
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 85/045 (2006.01)
Priorité
US A361841 02.06.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Herbert, William Gerhard

Ellisville/MO, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.