Porte-fusible
Brevet suisse · CH680245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH680245
- Numéro de demande
- CH000049/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1990
- Publié
- 15 juil. 1992
- Délivré
- 15 juil. 1992
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 85/045 (2006.01)
- Priorité
- US A361841 02.06.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 15 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Herbert, William Gerhard
Ellisville/MO, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.