Streckwerk mit mindestens einer Riemchen-Verzugszone

Brevet suisse · CH680374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680374
Numéro de demande
CH001175/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1990
Publié
14 août 1992
Délivré
14 août 1992
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 5/88 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Solenthaler, Jürg

Wil SG

Stalder, Herbert

Kollbrunn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.