Alcool à partir de déchets riches en cellulose

Brevet suisse · CH680587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680587
Numéro de demande
CH003648/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1991
Publié
30 sept. 1992
Délivré
30 sept. 1992
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 29/00 (2006.01)
C12F 3/08 (2006.01)
B09B 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  5. 13 août 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Granit S.A., 8bis, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → Granit SA, 5, rue du Grand-Chêne, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  6. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.