Dichtring

Brevet suisse · CH680605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680605
Numéro de demande
CH004545/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1989
Publié
30 sept. 1992
Délivré
30 sept. 1992
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/12 (2006.01)
F16B 39/34 (2006.01)
F16L 15/04 (2006.01)
Priorité
DE A3903780 09.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.

Esslingen a.N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.