Bodenauslass einer Raumbelüftung

Brevet suisse · CH680685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680685
Numéro de demande
CH000843/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1990
Publié
15 oct. 1992
Délivré
15 oct. 1992
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/065 (2006.01)
F24F 13/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

TROX HESCO Schweiz AG

Hesco Pilgersteg AG

Postfach 40, 8630 Rüti ZH

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Rüegg, Max

Wald ZH

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