Briquette mixte et procédé de fabrication de celle-ci

Brevet suisse · CH680798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680798
Numéro de demande
CH001632/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1990
Publié
13 nov. 1992
Délivré
13 nov. 1992
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 5/44 (2006.01)
C10L 5/46 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 20 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Fondation Les bâtisseurs de Néhémie, Case Postale 889, 1920 Martigny → FLAMOR SA, c/o Maitre Anne P. Berguerand-Thurre, Prés de la Scie 2, Case postale 106, 1920 MARTIGNY
    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.12.2008

  3. 20 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie SA, Boulevard St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans Swissreg le 20.12.2008

  4. 15 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Daniel Quartier, 2117 La Côte-aux-Fées → Fondation Les bâtisseurs de Néhémie, Case Postale 889, 1920 Martigny

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  5. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

FLAMOR SA c/o Maitre Anne P. Berguerand-Thurre

Prés de la Scie 2 Case postale 106, 1920 MARTIGNY

Mandataire

Dietlin & Cie SA

Boulevard St-Georges 72 Case postale 5714, 1211 Genève 11

Inventeur

Quartier, Daniel

La Côte-aux-Fées

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.