Insektizides Mittel

Brevet suisse · CH680827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680827
Numéro de demande
CH000780/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1991
Publié
30 nov. 1992
Délivré
30 nov. 1992
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 47/12 (2006.01)
A01N 31/08 (2006.01)
A01N 57/00 (2006.01)
A01N 43/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 30 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Vorley, William, Dr.

Basel

Karrer, Friedrich, Dr.

Zofingen

Bourgeois, François, Dr.

Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.