Appareil de dosage et mouture

Brevet suisse · CH680835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH680835
Numéro de demande
CH003876/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1989
Publié
30 nov. 1992
Délivré
30 nov. 1992
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 9/00 (2006.01)
B02C 13/10 (2006.01)
B02C 13/13 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Bühler, Marcel

Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.