Dispositif de régulation de pression

Brevet suisse · CH681049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681049
Numéro de demande
CH003959/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1989
Publié
31 déc. 1992
Délivré
31 déc. 1992
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/16 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 13 févr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Honeywell Lucifer S.A., 16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE → PARKER LUCIFER SA, 16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Mercier, Claude

St-Genis-Pouilly, FR

Livet, Jean

Genève

Prina, Raphaël

Perly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.