Osteosyntheseplatte
Brevet suisse · CH681199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681199
- Numéro de demande
- CH002435/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1990
- Publié
- 15 févr. 1993
- Délivré
- 15 févr. 1993
- Radié
- 22 juil. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.07.2010
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Synthes AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.