Levure de boulangerie
Brevet suisse · CH681307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681307
- Numéro de demande
- CH003565/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1990
- Publié
- 26 févr. 1993
- Délivré
- 26 févr. 1993
- Radié
- 30 nov. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/18 (2006.01)A21D 8/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.