Panneau d'isolation thermique rectangulaire
Brevet suisse · CH681315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681315
- Numéro de demande
- CH004255/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 1989
- Publié
- 26 févr. 1993
- Délivré
- 26 févr. 1993
- Radié
- 27 nov. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 1/80 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.