Panneau d'isolation thermique rectangulaire

Brevet suisse · CH681315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681315
Numéro de demande
CH004255/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1989
Publié
26 févr. 1993
Délivré
26 févr. 1993
Radié
27 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/80 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.