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Brevet suisse · CH681711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681711
Numéro de demande
CH001865/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1990
Publié
14 mai 1993
Délivré
14 mai 1993
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.