Procédé pour modifier la structure cristalline du beurre de cacao et utilisation de celui-ci en chocolaterie

Brevet suisse · CH681846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681846
Numéro de demande
CH000242/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1991
Publié
15 juin 1993
Délivré
15 juin 1993
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.