Zubehörteil an einer Gleitschiene
Brevet suisse · CH681852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH681852
- Numéro de demande
- CH000178/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1991
- Publié
- 15 juin 1993
- Délivré
- 15 juin 1993
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47H 15/04 (2006.01)A47H 1/104 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangRaible Patent- und Rechtsanwälte, Hauptstrasse 54, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Waibel Decosysteme AG, Hüttenwiesenstrasse 6, 8108 Dällikon → Maron AG, Reckholdernstrasse 8, 8590Romanshorn
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 juin 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hans Waibel AG, Hüttenwiesenstrasse 6, 8108 Dällikon → Waibel Decosysteme AG, Hüttenwiesenstrasse 6, 8108 Dällikon
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Titulaire
- Hans Waibel AG, Hüttenwiesenstrasse 6, 8108 Dällikon, Maron AG, Reckenholdernstrasse 8, 8950 Romanshorn → Hans Waibel AG, Hüttenwiesenstrasse 6, 8108 Dällikon
- Mandataire
- Maron AG, Reckenholdernstrasse 8, 8950 Romanshorn
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 15 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- Erwin Flury, Terrassenstrasse 67, 2553 Safnern → Maron AG, Reckenholdernstrasse 8, 8950 Romanshorn, Hans Waibel AG, Hüttenwiesenstrasse 6, 8108 Dällikon
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.