Reihenschlussmotor mit einer Bremseinrichtung
Brevet suisse · CH682275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH682275
- Numéro de demande
- CH000166/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1991
- Publié
- 13 août 1993
- Délivré
- 13 août 1993
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 23/64 (2006.01)H02P 3/12 (2006.01)H02P 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE A4004785 16.02.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Behrens, Axel
Denkendorf, DE
Berwarth, Walter
Esslingen-Zell, DE
Fetzer, Gerhard
Denkendorf, DE
Nothdurft, Hansjörg
Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.