Federkraftspeicherantrieb

Brevet suisse · CH682431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682431
Numéro de demande
CH002660/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1991
Publié
15 sept. 1993
Délivré
15 sept. 1993
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/40 (2006.01)
H01H 3/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GEC ALSTHOM T&D AG, Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden → ALSTOM AG, Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ALSTOM AG

Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden

Radiée du registre

Inventeur

Schmidt, Rudi

Kölliken

Hunziker, René

Kirchleerau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.