Manivelle pour la commande d'un store

Brevet suisse · CH682508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682508
Numéro de demande
CH000769/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1990
Publié
30 sept. 1993
Délivré
30 sept. 1993
Radié
8 mars 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/76 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.03.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 août 2001

    Transféré

    Titulaire
    Edco Engineering SA, 2108 Couvet → Gerhard Geiger GmbH & Co., Schleifmühle 6, 74321 Bietigheim-Bissingen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  4. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Gerhard Geiger GmbH & Co.

Schleifmühle 6, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Jaccard, Fernand

Les Sagnettes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.