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Brevet suisse · CH682776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682776
Numéro de demande
CH001805/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1991
Publié
15 nov. 1993
Délivré
15 nov. 1993
Radié
17 juin 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G11B 20/10 (2006.01)
G11B 25/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.06.2011

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.