Cage de mouvement de montre électromécanique

Brevet suisse · CH682873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682873
Numéro de demande
CH001831/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1992
Publié
15 déc. 1993
Délivré
30 nov. 1995
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 29/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 30 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 15 déc. 1993

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.