Dispositif de levage et de déplacement de charges

Brevet suisse · CH682914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH682914
Numéro de demande
CH001613/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1990
Publié
15 déc. 1993
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 11/12 (2006.01)
B66C 1/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1996

    Transféré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Mandataire inscrit

    Titulaire
    Services Industriels de Gèneve, 12, rue du Stand, 1204 Genève → Stephan S.A., Route Henri-Stephan 12, 1762 Givisiez
    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  4. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Stephan S.A.

Route Henri-Stephan 12, 1762 Givisiez

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Carrier, Bernard

Chêne-Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.