Saugdruckfass

Brevet suisse · CH683013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683013
Numéro de demande
CH000578/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1991
Publié
31 déc. 1993
Délivré
31 déc. 1993
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 7/10 (2006.01)
Priorité
AT A556/90 08.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Josef Kaiser

9486 Schaanwald, LI

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Kaiser, Josef

Schaanwald, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.