Procédé pour lutter contre Venturia
Brevet suisse · CH683061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683061
- Numéro de demande
- CH002680/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1991
- Publié
- 14 janv. 1994
- Délivré
- 14 janv. 1994
- Radié
- 10 sept. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 43/54 (2006.01)
- Priorité
- GB A9020207 15.09.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.09.2011
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Russel, Philip Eric
Saffron Walden/Essex, GB
Hagemeister, Heinz Herbert August
Berlin 65, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.