Mastschweinestall

Brevet suisse · CH683138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683138
Numéro de demande
CH002617/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1992
Publié
31 janv. 1994
Délivré
31 janv. 1994
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/02 (2006.01)
E04H 5/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Beat Stadelmann

5632 Buttwil

Inventeur

Stadelmann, Beat

Buttwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.