Procédé de reproduction d'un élément optique holographique et utilisation de l'élément optique holographique obtenu
Brevet suisse · CH683297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683297
- Numéro de demande
- CH002287/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1990
- Publié
- 15 févr. 1994
- Délivré
- 15 févr. 1994
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03H 1/20 (2006.01)G02B 5/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 15 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.