Schachtdeckel

Brevet suisse · CH683435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683435
Numéro de demande
CH001447/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1991
Publié
15 mars 1994
Délivré
15 mars 1994
Radié
14 mai 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.05.2011

  2. 26 févr. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Ferdinand Kofel, Guyerstrasse 7, 8304 Wallisellen → Giesserei Erzenberg AG, Erzenbergstrasse 2 - 6, Postfach 403, 4410 Liestal

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Erzenberg Immobilien AG

Giesserei Erzenberg AG

Erzenbergstrasse 2 - 6 Postfach 403, 4410 Liestal

Inventeur

Kofel, Ferdinand

Wallisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.