Capteur de fumée à ionisation

Brevet suisse · CH683465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683465
Numéro de demande
CH001724/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1990
Publié
15 mars 1994
Délivré
15 mars 1994
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/11 (2006.01)
Priorité
JP A1-128585 22.05.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Satoru, Koizumi

Hachioji-shi/Tokyo, JP

Tetsuya, Nagashima

Arakawa-ku/Tokyo, JP

Yoshihito, Hirai

Odawara-shi/Kanagawa, JP

Yoshinori, Kaminaka

Sagamihara-shi/Kanagawa, JP

Eiji, Matsushita

Yokohama-shi/Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.