Capteur de fumée à ionisation
Brevet suisse · CH683465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683465
- Numéro de demande
- CH001724/1990
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1990
- Publié
- 15 mars 1994
- Délivré
- 15 mars 1994
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- JP A1-128585 22.05.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Satoru, Koizumi
Hachioji-shi/Tokyo, JP
Tetsuya, Nagashima
Arakawa-ku/Tokyo, JP
Yoshihito, Hirai
Odawara-shi/Kanagawa, JP
Yoshinori, Kaminaka
Sagamihara-shi/Kanagawa, JP
Eiji, Matsushita
Yokohama-shi/Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.