Ensemble d'électroaimants pour électrovalves à commande directe

Brevet suisse · CH683575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683575
Numéro de demande
CH003278/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1990
Publié
31 mars 1994
Délivré
31 mars 1994
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/16 (2006.01)
F16K 11/044 (2006.01)
B29C 39/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Honeywell Lucifer S.A., 16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE → PARKER LUCIFER SA, 16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  3. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

PARKER LUCIFER SA

16, chemin du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Prina, Raphaël

Perly

Guillot, Alain

Annemasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.