Procédé de préparation de fruits secs

Brevet suisse · CH683584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683584
Numéro de demande
CH003697/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1991
Publié
15 avr. 1994
Délivré
15 avr. 1994
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23B 7/022 (2006.01)
A23B 7/155 (2006.01)
A23L 1/212 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Burri, Josef

Epalinges

Nicod, Pierre

Bottens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.