Machine à redresser le fil métallique

Brevet suisse · CH683599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683599
Numéro de demande
CH002610/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 1990
Publié
15 avr. 1994
Délivré
15 avr. 1994
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21F 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.