Wiegevorrichtung
Brevet suisse · CH683643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683643
- Numéro de demande
- CH000044/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 1989
- Publié
- 15 avr. 1994
- Délivré
- 15 avr. 1994
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 3/16 (2006.01)G01G 13/32 (2006.01)G01G 21/23 (2006.01)G01H 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US A141443 07.01.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hubbard, David W.
Stamford/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.