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Brevet suisse · CH683665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683665
Numéro de demande
CH001717/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1992
Publié
29 avr. 1994
Délivré
31 oct. 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 3/10 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

  3. 29 avr. 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

De Luigi, Bruno

Buttwil

Maas, Ulrich

Gerolfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.