Passage pour piétons

Brevet suisse · CH683929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683929
Numéro de demande
CH002225/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1993
Publié
15 juin 1994
Délivré
15 juin 1994
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 9/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rémy Barraud

1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Barraud, Rémy

Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.