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Brevet suisse · CH683967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH683967
Numéro de demande
CH001288/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1991
Publié
30 juin 1994
Délivré
30 juin 1994
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 21/072 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Daniel Louis Meili

4055 Basel

Inventeur

Meili, Daniel Louis

Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.