Dispositif d'introduction de feuilles
Brevet suisse · CH683991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH683991
- Numéro de demande
- CH000569/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 1991
- Publié
- 30 juin 1994
- Délivré
- 30 juin 1994
- Radié
- 25 févr. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 9/10 (2006.01)B65H 1/12 (2006.01)B41J 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 29 nov. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- OLIVETTI LEXIKON S.p.A., Via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie → Olivetti Tecnost S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pierre Ardin & Cie, Ingénieurs-conseils, Case postale, 1211 Genève 1 → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 nov. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Precisa S.A., 18, avenue des Sports, 1401 Yverdon → Olivetti Lexikon Suisse SA, En Chamard, 1442 Montagny-près-Yverdon
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Transféré
- Titulaire
- Olivetti Lexikon Suisse SA, En Chamard, 1442 Montagny-près-Yverdon → OLIVETTI LEXIKON S.p.A., Via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.