Imprimante
Brevet suisse · CH684071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684071
- Numéro de demande
- CH000658/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1991
- Publié
- 15 juil. 1994
- Délivré
- 15 juil. 1994
- Radié
- 4 mars 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B41J 19/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.03.2011
- 29 nov. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- OLIVETTI LEXIKON S.p.A., Via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie → Olivetti Tecnost S.p.A., via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pierre Ardin & Cie, Ingénieurs-conseils, Case postale, 1211 Genève 1 → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 nov. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Precisa S.A., 18, avenue des Sports, 1401 Yverdon → Olivetti Lexikon Suisse SA, En Chamard, 1442 Montagny-près-Yverdon
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Transféré
- Titulaire
- Olivetti Lexikon Suisse SA, En Chamard, 1442 Montagny-près-Yverdon → OLIVETTI LEXIKON S.p.A., Via Jervis 77, 10015 Ivrea (TO), Italie
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.