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Brevet suisse · CH684234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684234
Numéro de demande
CH000078/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1993
Publié
15 août 1994
Délivré
15 févr. 1995
Radié
12 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.01.2013

  2. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Infosuisse Information, Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  3. 30 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Michel Parmigiani, 14, rue de Buttes, 2114 Fleurier → Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Rue de l'Hôpital 33, 2114 Fleurier

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  4. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

  5. 15 août 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Vaucher Manufacture Fleurier S.A.

Rue de l'Hôpital 33, 2114 Fleurier

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Parmigiani, Michel

Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.