Azo-Dispersionsfarbstoffe

Brevet suisse · CH684408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684408
Numéro de demande
CH002477/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1992
Publié
15 sept. 1994
Délivré
15 sept. 1994
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/036 (2006.01)
C09B 43/11 (2006.01)
D06P 1/18 (2006.01)
B41M 5/26 (2006.01)
Priorité
DE A4126591 12.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Sandoz AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

Matzinger, Peter, Dr.

Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.