Montre avec organe indicateur de la marée

Brevet suisse · CH684454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684454
Numéro de demande
CH000967/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1988
Publié
30 sept. 1994
Délivré
31 mars 1995
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 31 janv. 2000

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  4. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  5. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  6. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

  7. 30 sept. 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Raoul-Henri Erard

2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Erard, Raoul-Henri

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.