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Brevet suisse · CH684464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684464
Numéro de demande
CH002532/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1991
Publié
30 sept. 1994
Délivré
30 sept. 1994
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 33/048 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

KOWAP AG

Kowap AG

Römerstrasse 4, 5507 Hunzenschwil

Inventeur

Rymann, Herbert

Schafisheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.