Turbomaschine
Brevet suisse · CH684495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH684495
- Numéro de demande
- CH002595/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1991
- Publié
- 30 sept. 1994
- Délivré
- 30 sept. 1994
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Sulzer-Escher Wyss AG, Hardstrasse 319, 8023 Zürich → MAN Turbomaschinen AG GHH BORSIG, Steinbrinkstrasse 1, 46145 Oberhausen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.