Turbomaschine

Brevet suisse · CH684495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684495
Numéro de demande
CH002595/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1991
Publié
30 sept. 1994
Délivré
30 sept. 1994
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 30 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer-Escher Wyss AG, Hardstrasse 319, 8023 Zürich → MAN Turbomaschinen AG GHH BORSIG, Steinbrinkstrasse 1, 46145 Oberhausen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  4. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.