Moteur piézo-électrique

Brevet suisse · CH684731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684731
Numéro de demande
CH002282/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1992
Publié
15 déc. 1994
Délivré
15 juin 1995
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 2/00 (2006.01)
H01L 41/09 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

  3. 15 déc. 1994

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Luthier, Roland

St-Sulpice VD

Froidevaux, Raymond

Boudry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.