Stablampe

Brevet suisse · CH684958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684958
Numéro de demande
CH003013/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1993
Publié
15 févr. 1995
Délivré
15 févr. 1995
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21L 7/00 (1995.01)
Priorité
US A832857 07.02.1992
Demande PCT
PCT/US1993/001035 04.02.1993
Publication PCT
WO1993/016323 19.08.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  3. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Maglica, Anthony

Anaheim/CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.