Ringbrennkammer

Brevet suisse · CH684963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH684963
Numéro de demande
CH003308/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1991
Publié
15 févr. 1995
Délivré
15 févr. 1995
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/34 (2006.01)
F02C 9/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.