Künstlicher Badeteich

Brevet suisse · CH685063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH685063
Numéro de demande
CH000643/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1993
Publié
15 mars 1995
Délivré
15 mars 1995
Radié
3 mars 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04H 4/02 (2006.01)
E04H 4/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2013

  2. 14 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Rico Ponato, Hofwiesenstrasse 24, 8634 Hombrechtikon → Allegra GmbH, Industriestrasse 9, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Allegra GmbH

Industriestrasse 9, 6300 Zug

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Mikulitsch, Martin

Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.